INPG/UJF/UPMF/U-Stendhal
Le présent règlement est porté à la connaissance des étudiants en début d'année universitaire.
La présence à toutes les activités programmées (cours, TD, TP, conférences, épreuves de contrôle) est obligatoire, sauf dispense accordée explicitement par le responsable de la formation. Si un étudiant n'est pas en mesure de se présenter à une épreuve de contrôle, il devra fournir toutes pièces justificatives. La justification est appréciée par le responsable de la formation, toute absence injustifiée est sanctionnée par la note zéro.
Le responsable de la formation a la possibilité, sur avis des enseignants concernés, d'accorder des dispenses de certains enseignements et il fixe alors les notes correspondantes.
Les étudiants élisent en début d'année un(e) délégué(e) de promotion et un(e) suppléant(e).
Certains étudiants sont autorisés à effectuer leur scolarité sur deux années. Le programme de leurs études est défini en concertation avec l'équipe enseignante.
Pour chaque matière, l'enseignant responsable organise une épreuve à la fin de son cours et donne une note N sur 20. Si une matière comporte plusieurs épreuves, la pondération des différentes épreuves conduisant à cette note est portée à la connaissance des étudiants avant la première épreuve.
Les notes des différentes épreuves sont communiquées aux étudiants après le jury d'admissibilité.
Chaque étudiant qui en fait la demande, peut avoir communication de sa copie d'examen et obtenir un entretien avec le correcteur.
Fraudes : résumé des dispositions prévues par le décret n ° 92-657 du 13 Juillet 1992 modifié par le décret n° 95-842 du 13 Juillet 1995 relatif aux fraudes dont un étudiant peut être auteur ou complice pendant un examen :
1 - le surveillant
fait cesser la fraude sans interrompre la participation de l'étudiant à
l'épreuve. Il dresse un procès-verbal transmis à la section
disciplinaire,
2
- les sanctions
encourues peuvent aller de l'avertissement à l'exclusion temporaire ou
définitive de l'Université ou de tout établissement public
d'enseignement
supérieur. Toute sanction entraîne pour l'intéressé
la nullité de l'examen.
· Le jury est composé de l'ensemble des enseignants titulaires et vacataires participant aux enseignements. Le procès-verbal est paraphé par le Président du jury et deux assesseurs.
· Le jury est souverain.
· Les étudiants n'assistent pas aux délibérations du jury.
Avant les délibérations, tout étudiant a le droit d'informer le jury des difficultés matérielles, familiales ou morales auxquelles il a pu être confronté. Ces informations sont transmises au jury par le délégué, par les membres du jury, ou par l'assistante sociale.
III - 1. Jury d'admissibilité :
Pour la session d'admissibilité, le jury se réunit après la dernière épreuve de contrôle. Il établit une moyenne des notes des matières du tronc commun et des notes des modules d'option. Les moyennes sont affectées de coefficients selon un barême établi par l’équipe pédagogique de la formation et validé par le Président de l’Université principale d’accueil de la formation (INPG), pour constituer la moyenne T des epreuves théoriques.
Est déclaré admissible tout étudiant dont la moyenne T est supérieure à 10 / 20, et qui n'a pas de note éliminatoire*.
Dans le cas contraire, des épreuves de 2eme session sont organisées et le jury en arrête la liste.
* Pour toutes les épreuves, une note inférieure à 5/20 entraîne l'organisation d'une seconde épreuve dont la note sera prise en compte par le jury de deuxième session.
III - 2. Première session du jury :
Pour la première session, le jury se réunit début Juillet. Il établit la moyenne entre la note des épreuves théoriques T et la note de stage S. La note finale attribuée est :
F = 0,5 T + 0,5 S.
- Une moyenne globale F de 10/20 est nécessaire pour prétendre à l'obtention du diplôme.
Au vu des résultats, le jury se réserve la possibilité d'attribuer des points de jury, il peut, soit prononcer l'admission, soit renvoyer l'étudiant vers la deuxième session d'examen (dans ce cas, des épreuves complémentaires sont définies par le jury).
Les conditions d'admission sont les mêmes que celles de la première session.
Chaque épreuve complémentaire donne lieu à une note C. Le jury retient pour chaque matière la meilleure des deux notes (C ou N). Les conditions d'admission sont alors les mêmes que celles de la première session.
En cas d'échec à la deuxième session, le jury décide le redoublement ou propose de ne pas autoriser l'étudiant à poursuivre sa scolarité.
Chacun des jurys examine le cas des étudiants dont la scolarité a été interrompue pour des raisons de force majeure et qui ont été placés en congé d'études. Le jury peut alors autoriser une nouvelle inscription de l'étudiant dans l'année d'études inachevée ou incomplète. Cette mesure doit être explicitement distinguée d'un redoublement.
III - 4. Délivrance
du diplôme :
Le diplôme du Master ICA, spécialité Art, Sciences, Technologies, est délivré aux étudiants ayant réussi leur scolarité. Pour la détermination de la mention du diplôme, la moyenne retenue est la moyenne des notes obtenues ou validées au cours de l'ensemble de la scolarité. (Dans le cas d'un redoublement, seuls les résultats de l'année validée sont pris en compte).
Le jury de délivrance du diplôme fixe la mention en appréciant sous tous ses aspects le travail effectué durant la scolarité :
Une moyenne supérieure ou égale à 16 donne lieu à l’attribution de la mention "Très Bien".
Une moyenne supérieure ou égale à 14 et inférieure à 16 donne lieu à l’attribution de la mention "Bien".
Une moyenne supérieure ou égale à 12 et inférieure à 14 donne lieu à l’attribution de la mention "Assez Bien".
Une moyenne inférieure à 12 donne lieu à l’attribution de la mention "Passable".
Le stage est obligatoire, sa durée est de 4 mois minimum et donne lieu à la rédaction d'un mémoire. Il est suivi d'une soutenance orale devant un jury. La note S de stage tient compte de tous les aspects (déroulement du stage, mémoire, soutenance).
Les sujets de stage sont fournis par les laboratoires de recherche associés à la formation ou par des laboratoires agréés. Les étudiants choisissent un sujet parmi les propositions.
Lorsque le stage est effectué dans un pays étranger non francophone, le rapport peut être rédigé en anglais sous réserve de l'approbation du responsable de la formation.